Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUQUET SAVOUR
SCEA DYN AGRI

Numéro de dépôt :
1598953
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2000
TOUQUET SAVOUR de DYN AGRI

Présentation de la marque TOUQUET SAVOUR

Déposée le 25 juin 1990 par DYN AGRITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUQUET SAVOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DYN AGRITODO domicilié(e) 7, route de Crecy, 80860 NOUVION-EN-PONTHIEUEARL LECAUREL,15, rue du Général Leclerc, 60420 MAIGNELAYSCEA HYGIE,41, rue de l'Eglise, 80160 PROUZEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicats entreprise SOPEXA - France.

La marque TOUQUET SAVOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DYN AGRI a également déposé les autres marques suivantes : La Fabrique à Ver , FINE DE RATTE , La Boîte à Ver


SCEA DYN AGRI - 7, route de Crecy, 80860 NOUVION-EN-PONTHIEUEARL LECAUREL,15, rue du Général Leclerc, 60420 MAIGNELAYSCEA HYGIE,41, rue de l'Eglise, 80160 PROUZEL - France


Syndicats entreprise SOPEXA - France


Inscription le 9 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282635 - Publication au BOPI 1999-08-09

Tous fruits, et légumes et pommes de terre, frais ou transformés, semences

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.